Communauté de Communes Paimpol-Goëlo - Le bureau

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Compte-rendu de la dernière réunion :

  • CR de la réunion de bureau du 08/01/2016 (425.2 ko) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • TASCOM – Étude d’optimisation
    • Étude Muséographie
    • Maison de l’entreprise
    • Service Urbanisme

Comptes-rendus des réunions précédentes

  • CR de la réunion de bureau du 27/10/2015 (127.3 ko) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • Étude de l’ordre du jour du Conseil Communautaire
    • Reconduction de l’emploi associatif du CDPMEM
    • Demande de gratuité de la Sirène
    • Contrat de Territoire
    • Subventions Assainissement Non Collectif
  • CR de la réunion de bureau du 06/10/2015 (444.5 ko) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • Point sur le dossier de Conseil
    • Retour sur la rencontre des Bureaux CCPL-CCPG
    • Organisation du service commun "marchés publics" : rattachement au DST
    • Demandes de remboursement PNPG et Islandia
    • Demande d’exonération CFE
    • Bilan Urbanisme
    • Subventions Assainissement Collectif
    • Questions Diverses
  • CR de la réunion de bureau du 24/07/2015 (3.4 Mo) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • Point sur le financement des travaux de réfection de la voie ferrée Guingamp-Paimpol
    • Création d’un EPCI à l’échelle du Pays de Guingamp
    • Point sur les chantiers et projets communautaires
    • Cession du Bâtiment des anciens Viviers de Loguivy
    • Bilan début de saison et perspectives pour le Pôle nautique Paimpol-Goëlo
    • Subventions Assainissement non collectif et collectif
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 22/05/2015 (281.5 ko) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • Point sur le dossier de Conseil
    • Achat Parcelle
    • Accueil CCPG
  • CR de la réunion de bureau du 07/05/2015 (320.2 ko) en ligne le mardi 26 janvier 2016
    • Préambule : Les Échos du Territoire
    • Point sur le dossier Loguivy
    • Demande de dépôts ostréicoles
    • Valorisation des falaises de Paimpol à Plouha – Classement ERB
    • Usine d’eau : Acquisitions foncières - Marché
    • Centre Dunant
    • Assainissement Aides
    • Fonctionnement CCPG
  • CR de la réunion de bureau du 17/04/2015 (289.3 ko) en ligne le mercredi 6 mai 2015
    • Les échos du territoire
    • Modification de l’Exécutif communautaire
    • Gestion des rejets d’eaux pluviales
    • Implantation des bornes
    • Contrat de territoire
    • Boulgueff
    • Tarifs service urbanisme
    • Gestion de l’aire d’accueil
  • CR de la réunion de bureau du 17/12/2012 (284.9 ko) en ligne le vendredi 20 décembre 2013
    • Rapport d’Activités 2008-2014
    • Demande de Subventions PIG Assainissement
    • Cahier des charges de la prestation de services
    • Vente de deux terrains sur la ZA Savazou
    • Questions Diverses
  • CR de la réunion de bureau du 19/11/2012 (305.9 ko) en ligne le lundi 2 décembre 2013
    • Attribution subventions PIG
    • Examen de l’ordre du jour du Conseil communautaire
    • Questions Diverses
  • CR de la réunion de bureau du 05/11/2013 (187.1 ko) en ligne le vendredi 8 novembre 2013
    • Retour sur le Conseil communautaire du 29 octobre 2013
    • Retour sur la CDCI du 4 novembre 2013
    • Opportunité foncière – Centre Henri DUNANT
    • Boulgueff : information financière
    • Destination régionale
    • Agenda 21 : achat de VTT pour la gendarmerie
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 22/10/2013 (705.9 ko) en ligne le mardi 29 octobre 2013
    • Examen de l’ordre du jour définitif du Conseil communautaire du 29 octobre 2013
    • Attribution de Subventions PIG
    • Motion demandant un moratoire sur l’Écotaxe en Bretagne
    • Projet NV2S à Loguivy : suite de la réflexion
  • CR de la réunion de bureau du 15/10/2013 (137.7 ko) en ligne le lundi 21 octobre 2013
    • Calendrier de la suite des discussions concernant le devenir du bâtiment de Loguivy
    • Calendrier de la collecte des OM pour 2014
    • Travaux à la gendarmerie – Montage financier
    • Tarification assainissement collectif et autres tarifs 2014
    • Compte-rendu de la réunion "Transports" au Conseil Général 22
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 24/09/2013 (128.1 ko) en ligne le lundi 30 septembre 2013
    • Retour sur le Congrès des élus de Paimpol-Goëlo
    • Le SCOT et le Pays de Guingamp
    • Étude sur l’Agriculture
    • Point sur les contrats avec le Conseil général sur le quai Dayot et l’ex site EDF
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 03/09/2013 (147.6 ko) en ligne le lundi 9 septembre 2013
    • Examen de l’ordre du jour définitif du Conseil communautaire du 10 septembre 2013
    • Conseil en Énergie Partagé (CEP) choix des communes à étudier à partir de septembre (Plourivo, Plouézec, Lanleff et une partie des locaux CCPG ont été étudiés)
    • Questions diverses
  • CR de la réunion du bureau du 27/08/2013 (1.5 Mo) en ligne le lundi 2 septembre 2013
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire de 10 septembre 2013
    • Examen du texte sur le projet de territoire
    • Calendrier CCPG jusqu’aux élections 2014
  • CR de la réunion de bureau du 06/08/2012 (977.2 ko) en ligne le jeudi 8 août 2013
    • Présentation de Sylvie Combelas, remplaçante de Christine Hyrien
    • Guide la vie locale édité par la Presse d’Armor
    • Dossier "Nord Bretagne" de Côtes d’Armor Développement
    • Congrès des élus (présentation du rapport suite au séminaire - adoption en bureau le 27 août)
    • Demande de subvention de 2 jeunes de Kerfot pour le 4L Trophy
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 18/06/2013 (50.7 ko) en ligne le lundi 24 juin 2013
    • Destination touristique
    • Examen des conséquences du report de la décision sur le devenir du bâtiment des viviers de Loguivy
    • Boulangerie de Pléhédel
    • Contrôle de la CRC
    • SCOT et périmètre d’intercommunalité : information sur les propos du Préfet le 11 juin à la CC Presqu’île de Lézardrieux
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 04/06/2013 (2.7 Mo) en ligne le mercredi 12 juin 2013
    • Etude du dossier du conseil communautaire du 10 juin 2013
      • FPIC
      • Subventions
      • Tarifs de l’école de musique
      • Transport à la demande
      • Offre de concours pour raccordement au réseau collectif des eaux usées
      • Bâtiment de Loguivy de la Mer
    • Site d’essais des énergies marines (présentation jointe)
    • SCOT
    • Financement du centre de documentation de la marine marchande (note jointe)
    • Financement du pôle culturel
    • Alimentation en gaz des serres de Pléhédel
  • CR de la réunion du bureau du 28/05/2013 (49.8 ko) en ligne le mercredi 5 juin 2013
    • Village ostréicole de Boulgueff (recours)
    • Musées
    • Ordre du jour du conseil communautaire du 11/6/2013
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 23/04/2013 (272.8 ko) en ligne le mercredi 22 mai 2013
    • Examen de l’ordre du jour du conseil communautaire du 30/4/2013
    • Point sur le SCOT
    • Modalités d’élection des conseillers communautaires en 2014 (note jointe)
    • Très Haut Débit : conséquences à tirer de l’étude réalisée (note jointe)
    • Fermeture de l’accueil de la C.C.P.G. l’après-midi
    • Compétition de Golf
    • AVAP
    • Visite des viviers de Loguivy de la Mer
    • Centre culturel
    • Tarifs de l’aire d’accueil des gens du voyage
  • CR de la réunion de bureau du 09/04/2012 (56.7 ko) en ligne le vendredi 12 avril 2013
    • Présentation du rapport sur l’utilisation du bâtiment de Loguivy, avant renvoi vers les commissions tourisme et développement économique
    • Recrutement du documentaliste (emploi aidé) pour le fonds de l’ANAC
    • Coopération avec Madagascar
    • Retour sur la rencontre du 3/04/2013 avec le Secrétaire général de la Préfecture
    • Label « Qualité Tourisme »
    • Contrat de Pays Etat Région
  • CR de la réunion de bureau du 02/04/2013 (92.9 ko) en ligne le mardi 9 avril 2013
    • Nouveau calendrier des réunions communautaires d’avril à septembre 2013
    • Audit de la rémunération des agents communaux et intercommunaux
    • Information sur le contentieux Boulgueff
    • Point sur le musée Conrad Trémel et l’affectation du bâtiment du presbytère de la Ploubazlanec
    • Aide à la reprise de l’épicerie de Loguivy de la mer
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 19/03/2013 (956.6 ko) en ligne le mercredi 27 mars 2013
    • Festival du Chant de Marin (FCM) : organisation et financement
    • Ordre du jour du conseil communautaire du 26/3/2013
      • Budget de la Zone de Kermin
      • Budget annexe Eau potable
      • Budget annexe SPANC
      • Budget annexe de la Zone de Goasmeur
      • Budget annexe de la Zone de Kerfot
      • Budget annexe de la Zone de la petite tournée
      • Budget annexe de la Zone de Plouézec
      • Budget annexe de la Zone de Boulgueff
      • Budget annexe Eau potable
      • Budget annexe Assainissement collectif
      • Subventions et cotisations
      • Composition du conseil communautaire en mars 2014
      • Participation aux frais d’établissement des branchements neufs d’assainissement collectif (AC)
      • Aides aux économies d’eau dans les campings
    • Convention de transfert du bâtiment du Quinic pour le FJT
    • Avis de la CCPG concernant la mise en place de l’AVAP sur la commune de PAIMPOL (document joint)
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 05/03/2013 (132.2 ko) en ligne le mardi 12 mars 2013
    • Modification des statuts pour intégrer les projets en cours de la CCPG
    • Assainissement collectif : points particuliers liés à la prise de compétence
  • CR de la réunion de bureau du 19/02/2013 (52 ko) en ligne le mardi 26 février 2013
    • Examen du dossier du conseil communautaire du 26/2/2013
      • Budget 2013 – Dépenses de fonctionnement
      • Budget 2013 – Recettes de fonctionnement
      • Budget 2013 – Section d’investissement
      • Budget EPIC OIT
      • Zone Ostréicole de Boulgueff
      • SCOT Goëlo-Trégor
      • Convention avec le SIRES
    • Budget du Pays du Trégor-Goëlo
    • Golf de Boisgelin
  • CR de la réunion de bureau du 05/02/2013 (111.7 ko) en ligne le vendredi 8 février 2013
    • Gymnases de Kerraoul : affichages proposés par le service des sports de Paimpol
    • Rythmes scolaires : retour sur la réunion du 4 février 2013
    • Horaires d’ouverture du siège de la C.C.P.G.
    • Centre Nautique de Brehec : convention avec la C.C.P.G.
    • Préparation de la conférence des communes du 8 février 2013
    • Demande du Syndicat Mixte du port de Saint Quay Portrieux
    • Composition du futur conseil communautaire à périmètre constant (modification des articles 3 et 4 des statuts)
    • PLU de Ploubazlanec
  • CR de la réunion de bureau du 22/01/2013 (50.7 ko) en ligne le mardi 29 janvier 2013
    • Clause de revoyure du contrat de territoire du CG 22 (modification de certaines inscriptions pour la C.C.P.G.)
    • Indemnisation d’un exploitant agricole sur la Petite Tournée
    • Budget 2013 du Pays Trégor-Goëlo
    • Ordre du jour du conseil communautaire du 29/1
    • Réunion avec le Sous-Préfet de Guingamp le 24/1
    • CEP : poursuite de la tournée des communes en sus de la C.C.P.G. (Plouézec, Lanleff)
  • CR de la réunion de bureau du 15/01/2013 (75.2 ko) en ligne le mercredi 23 janvier 2013
    • Branchement gaz serres de Pléhédel
    • Débat d’orientations budgétaires
    • Réorganisation des services
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 02/01/2013 (51 ko) en ligne le mercredi 23 janvier 2013
    • Calendrier des réunions communautaires du 1er semestre 2013
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 11/12/2012 (51.6 ko) en ligne le mercredi 19 décembre 2012
    • Madagascar
    • Tarifs 2013 de l’assainissement collectif
    • Pré budget de l’assainissement collectif
    • Prestation de service « assainissement collectif » par les communes pour le compte de la C.C.P.G.
    • Tarifs de l’aire d’accueil des gens du voyage
    • Stagiaire Natura 2000
    • Soutien du CG22 au fonctionnement de la Maison de l’estuaire
    • Centre d’Hébergement pour les Activités de Plaisance
    • Cirque en flotte
    • Réforme territoriale
    • Dernier commerce
  • CR de la réunion de bureau du 04/12/2012 (106.5 ko) en ligne le mardi 11 décembre 2012
    • Bilan de la rencontre du 30/11/2012 entre la C.C.P.G. et la CCLP et point sur l’intercommunalité
    • Point sur l’organisation de la collecte des déchets
    • Point sur les tarifs assainissement collectif (une commission eau et assainissement est prévue le 11/12)
    • Dénomination du centre culturel
    • CPAM
    • Immobilier d’entreprise
  • CR de la réunion de bureau du 04/12/2012 (102 ko) en ligne le samedi 8 décembre 2012
    • Bilan de la rencontre du 30/11/2012 entre la C.C.P.G. et la CCLP et point sur l’intercommunalité
    • Point sur l’organisation de la collecte des déchets
    • Point sur les tarifs assainissement collectif (une commission eau et assainissement est prévue le 11/12)
    • Dénomination du centre culturel
    • CPAM
    • Immobilier d’entreprise
  • CR de la réunion de bureau du 19/11/2012 (50.3 ko) en ligne le mardi 27 novembre 2012
    • La Poste
    • Tour de Bretagne à la Voile
    • Festival du Chant de Marin (FCM)
    • Examen du dossier du conseil communautaire du 27/11/2012
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 13/11/2012 (396.9 ko) en ligne le lundi 19 novembre 2012
    • SCOT et évolution de l’intercommunalité (extrait de la note du DGS)
    • Préparation de la 2ème rencontre C.C.P.G./C.C.L.P. du 30/11/2012 (voir note jointe du DGS)
    • Point sur le centre nautique de Bréhec (compétence SIVOM de Bréhec)
    • Point sur le Syndicat Mixte de l’Aéroport de Lannion
    • Comité directeur de l’OIT : désignation de remplaçants des membres démissionnaires
    • 2ème mission à Madagascar
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 24/10/2012 (54.5 ko) en ligne le vendredi 26 octobre 2012
    • Centre d’Hébergement des Activités de Plaisance (CHAP) : retour sur les tribunes publiées dans la presse
    • Schéma d’aménagement des aires de camping-cars : projet de Ploubazlanec
    • Réflexions autour de la politique d’aménagement commercial
    • Hébergement d’accueil pour ressortissants étrangers : demande de fond de concours par la commune de Plouézec
    • Transfert du fond documentaire de l’ANAC au profit de la CCPG : point d’étape
    • Financement d’un projet de réseau de gaz de ville à Pléhédel
    • Fibre optique à Lanloup
    • Convention avec la CFTA
    • Programmation du logement locatif social pour l’année 2013
    • Aménagement des conteneurs collectifs pour la collecte des déchets à Loguivy
  • CR de la réunion de bureau du 16/10/2012 (62.8 ko) en ligne le mardi 23 octobre 2012
    • Retour sur le séminaire de l’équipe de direction
    • Intercommunalité : proposition de texte pour les 9 conseils municipaux
    • Zone à enjeux sanitaires de la baie de Paimpol
    • FJT (suite de la réunion de la commission aménagement et habitat du 15/10/2012)
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 08/10/2012 (40.4 ko) en ligne le jeudi 18 octobre 2012
    • Retour sur la réforme intercommunale
    • Questions diverses
  • CR de la réunion de bureau du 02/10/2012 (97.5 ko) en ligne le mardi 16 octobre 2012
    • Centre d’hébergement des activités de plaisance (CHAP)
    • Retour sur la CDCI
    • Agence technique départementale
    • Observatoire de l’habitat
    • Commerce et artisanat en mouvement
  • CR de la réunion de bureau du 17/09/2012 (59.3 ko) en ligne le lundi 24 septembre 2012
    • Dossier du conseil communautaire du 25/9/2012
    • Retour sur la réunion du bureau du 11/9/2012
    • Clause de revoyure du contrat de Pays
    • Maison de l’entreprise
  • CR de la réunion de bureau du 11/09/2012 (79.5 ko) en ligne le vendredi 14 septembre 2012
    • Etat d’avancement des orientations 2012
    • Divers
  • CR de la réunion de bureau du 28/08/2012 (128 ko) en ligne le vendredi 31 août 2012
    • Nouveau calendrier des réunions d’ici juin 2013
    • Séminaire de l’encadrement : objet du séminaire
    • THD : préparation de la conférence des communes du 11/9
    • Devenir du SCOT Goëlo-Trégor
    • Centre d’hébergement pour les activités de plaisance à Loguivy (auberge de jeunesse)
    • Musée ANAC au presbytère de Ploubazlanec
    • Divers
  • CR de la réunion de bureau du 03/07/2012 (52.9 ko) en ligne le mercredi 11 juillet 2012
    • Desserte en gaz de Pléhédel
    • Agence technique départementale : quelle position collective ?
    • GIZC et financement Pays Trégor-Goëlo
    • SNSM : remplacement du canot de sauvetage en 2015
    • Local pour la banque alimentaire
    • Natura 2000
    • Conseiller en économie d’énergie partagé
    • SDAN
    • Radio variation
  • CR de la réunion de bureau du 19/06/2012 (50.9 ko) en ligne le mercredi 11 juillet 2012
    • Dossier du conseil communautaire du 26 juin 2012
    • Projet de passerelle à Frynaudour
    • Auberge de jeunesse
    • 3ème bassin du port de Paimpol
  • CR de la réunion de bureau du 12/06/2012 (49.2 ko) en ligne le mercredi 11 juillet 2012
    • Conseiller en économie partagé
    • Tarifs de l’école de musique
    • Boulgueff
    • Solitaire du Figaro
    • Coat ermit
    • Création d’une agence d’ingénierie départementale
    • Cirque en flotte
    • AGRAB
    • Lycée de Kerraoul
    • CLSH
  • CR de la réunion de bureau du 05/06/2012 (50.1 ko) en ligne le mardi 12 juin 2012
    • CEP : intervention du Directeur adjoint de l’ADEME (Y. BASSET)
    • Débriefing de la journée du 1/6/2012 avec la CCLP
    • Négociation salariale : point
    • Etat d’avancement de la préparation du conseil communautaire du 26/6/2012
    • Questions diverses
      • Gens du voyage
      • Collecte des verres
  • CR de la réunion de bureau du 29/05/2012 (50.1 ko) en ligne le mardi 12 juin 2012
    • Journée du 1er juin C.C.P.G. / CCLP : examen des fiches préparatoires des 6 GT
    • Plan de financement de la ZA de Boulgueff
    • Pôle nautique : état d’avancement
    • Coordination gens du voyage
    • CEP : préparation du RV avec ADEME au bureau du 5/6
    • Fonctionnement de l’AGRAB
    • Préavis de grève déposé par le syndicat CGT pour le 6/6
  • CR de la réunion de bureau du 17/04/2012 (60.7 ko) en ligne le vendredi 20 avril 2012
    • Tarifs du pôle nautique
    • Groupement de commandes avec la CCLP pour le Très Haut Débit
    • Transfert de la compétence gestion des espaces naturels et éducation à l’environnement
    • Expérimentation d’une navette entre Paimpol et Ploubazlanec
    • Orientations concernant le « nouveau Dunant »
    • Orientations concernant la propriété « ex-EDF » à Guerland et le secteur Dayot du port de Paimpol
  • CR de la réunion de bureau du 10/04/2012 (230.4 ko) en ligne le mercredi 11 avril 2012
    • Pôle culturel
    • déchets
  • CR de la réunion de bureau du 03/04/2012 (129.7 ko) en ligne le mercredi 11 avril 2012
    • BOM et réorganisation des tournées collectes
    • Appel à projets du Conseil Régional : plan opérationnel d’investissement dans le domaine de l’eau à l’échelle des SAGE
    • DAC du SCOT
    • Information sur les recrutements de la C.C.P.G
    • Pôle nautique : mise à disposition des biens nécessaires à l’activité
  • CR de la réunion de bureau du 21/03/2012 (54.4 ko) en ligne le vendredi 6 avril 2012
    • Etude du dossier du conseil communautaire du 27 mars 2012 (suite)
      • Compétence logement social
      • Taxes locales et TEOM
      • Fonds de concours
      • Budgets des zones d’activités
      • Budget annexe de l’eau
      • Budget primitif 2012 du budget général
      • Convention de gestion des espaces naturels sur la commune de Plourivo
      • Ecole Nautique
    • Réaménagement du camping de Pléhédel en aire d’accueil des camping-cars
    • Organisation d’une rencontre entre la C.C.P.L. et la C.C.P.G.
    • Avenir de l’ancien gymnase de Kerraoul
    • Présentation d’un clip vidéo sur le Moulin de Craca pour le site internet
  • CR de la réunion de bureau du 13/03/2012 (66.4 ko) en ligne le mercredi 21 mars 2012
    • Remplacement des véhicules de service
    • Etude du dossier du Conseil communautaire
      • Comptes administratifs et budgets
      • Poste de chargé de communication
      • Délégation de maitrise d’ouvrage des communes à la CCPG (conventions de mandat) en matière d’assainissement collectif
      • Créations de postes
      • Convention de gestion des gymnases de Kerraoul avec la Ville de Paimpol
    • Compétence logement social
    • SDAN de proximité (voir note)
    • Commission commerce de la Ville de Paimpol
    • Questions diverses
      • Projet du troisième bassin du port de Paimpol
      • Réunion de l’Institut de Formation des Aides-soignants – IFAS
      • Coopération avec la Communauté de communes de Lanvollon-Plouha
      • Ecole nautique Paimpol-Goëlo
      • Recrutement à l’AGRAB
  • CR de la réunion de bureau du 06/03/2012 (49.3 ko) en ligne le mercredi 21 mars 2012
    • Gouvernance de la compétence nautisme
    • Avancement de la préparation du budget 2012
    • Remplacement des véhicules de location
    • Conseiller en énergie partagé
    • Course de la solitaire du Figaro
  • CR de la réunion de bureau du 14/02/2012 (51.9 ko) en ligne le mardi 28 février 2012
    • Études du dossier du conseil communautaire du 28/2/2012
    • Comité Départemental des pêches : le président nouvellement élu est Monsieur Alain COUDRAY
    • CASCI
    • Collège public de Paimpol
    • Course de la solitaire du Figaro
    • Parade de Menhirs
  • CR de la réunion de bureau du 07/02/2012 (48.9 ko) en ligne le jeudi 9 février 2012
    • Contrat de territoire et clause de revoyure
    • SCOT
    • PLH
    • Logement social
    • PIG
    • Boulgueff
    • Espaces naturels
    • Auberge de jeunesse
  • CR de la réunion de bureau du 31/01/2012 (86 ko) en ligne le vendredi 3 février 2012
    • Centre Nautique Paimpol Loguivy de la Mer
    • Les orientations 2012 par secteurs
    • Note de cadrage du Président sur le centre nautique
  • CR de la réunion de bureau du 17/01/2012 (55.2 ko) en ligne le mercredi 25 janvier 2012
    • Présentation de Ludovic JONAS, nouveau Directeur des Services Techniques
    • Examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour du conseil du 24/1/2012
    • Centre Nautique Paimpol Loguivy de la Mer
    • Compétence logement social
    • Document d’Aménagement Commercial du SCOT (DAC)
    • Devenir du SCOT Goëlo Trégor
    • Hôpital de Paimpol
    • Etude du dossier de l’accueil en CLSH pour les communes ne disposant pas de service
  • CR de la réunion de bureau du 03/01/2012 (54.7 ko) en ligne le vendredi 13 janvier 2012
    • Présentation d’Hèlène LEPOTIER responsable des services aménagement habitat et technologies transport
    • Débat général : feuille de route 2012
    • Projet d’extension du port de Loguivy de la Mer
    • Énergies marines
    • S.D.C.I. définitif arrêté par le Préfet le 29/12/11
    • Proposition d’analyse gratuite de la dette de la C.C.P.G. et des communes
    • PLH et logement social
    • Informations diverses
  • CR de la réunion de bureau du 13/12/2011 (486.1 ko) en ligne le vendredi 13 janvier 2012
    • SDCI : lettre au Préfet et au Président de l’AMF suite au refus de la C.C.P.L.
    • Examen de l’ordre du jour du conseil communautaire du 20/12/2011
    • Présentation du sommaire du rapport d’activité 2011 de la C.C.P.G. qui sera présenté au cours de la cérémonie des vœux
    • 15 ans de la C.C.P.G.
    • Présentation du site internet de la C.C.P.G.
    • Questions diverses
  • CR de la réunion du bureau du 06/12/2011 (107.5 ko) en ligne le mardi 13 décembre 2011
    • Retour sur la commission « eau et assainissement » du 30 novembre 2011
    • Communication
    • Gestion des espaces naturels : point sur la position du Conseil Général
    • Réforme territoriale : retour sur la réunion de la CDCI du 05/12/2011
    • Information zone ostréicole de Boulgueff : modification de la procédure d’ouverture à l’urbanisation
    • Départ de la Solitaire du Figaro : quel partenariat ?
    • Auberge de jeunesse
    • Zone d’activité de la petite tournée
    • Politique d’accueil des camping cars
  • CR de la réunion du bureau du 29/11/2011 (59.6 ko) en ligne le mardi 6 décembre 2011
    • Déversoirs de Tréméven et de Moulin Bescond
    • Réforme territoriale : retour sur la réunion de la CDCI du 25/11/2011
    • Débat d’Orientation Budgétaire : point avec les Vice-présidents sur les projets
    • Informations : Dunant, CNPLM, ISTR.COM
    • Course du Figaro
  • CR de la réunion du bureau du 21/11/2011 (111.8 ko) en ligne le vendredi 25 novembre 2011
    • Projet du port de Loguivy de la Mer : conduite de l’étude de faisabilité
    • Moyens affectés au développement touristique (note jointe présentée par M. BREANT)
    • Projet de convention entre le Pays du Trégor-Goëlo et la C.C.P.G. sur la G.I.Z.C.
    • C.D.C.I. : position de la C.C.P.G. vis-à-vis de la Communauté de communes de la Presqu’île de Lézardrieux – date de la réunion du conseil communautaire
  • CR de la réunion du bureau du 08/11/2011 (69.6 ko) en ligne le mercredi 23 novembre 2011
    • Examen des dossiers à l’ordre du jour du Conseil communautaire du 15/11/2011 dont la compétence assainissement collectif
    • Compétence éducation à l’environnement et gestion des espaces naturels sensibles
    • Subvention à Visa Santé Mali
  • CR de la réunion du bureau du 02/11/2011 (1.2 Mo) en ligne le vendredi 4 novembre 2011
    • SDCI : relations avec la Presqu’île de Lézardrieux
    • Qualité de l’eau : réunions du 9/11 avec le Préfet sur l’étude IFREMER et sur le classement des estuaires Trieux Jaudy : positions de la C.C.P.G. lors de ces réunions
    • Assainissement collectif : scenario B bis
    • PLH
    • Infrastructures de mise à l’eau : étude Côtes d’Armor Développement
    • Campings Cars
  • CR de la réunion du bureau du 11/10/2011 (53.3 ko) en ligne le vendredi 21 octobre 2011
    • Centre Nautique Paimpol Loguivy de la Mer
    • Projets de délibérations soumis au conseil communautaire du 18/10/2011
    • Propriété Gérard rue de Boulgueff
  • CR de la réunion du bureau du 04/10/2011 (294.3 ko) en ligne le vendredi 7 octobre 2011
    • Hydrolienne
    • Mission Madagascar
    • S.D.C.I.
    • P.L.H. (propositions d’orientations du PLH et fiches-action jointes)
    • Projet de Zone Ostréicole à Boulgueff
  • CR de la réunion du bureau du 13/09/2011 (63.4 ko) en ligne le lundi 19 septembre 2011
    • Point sur les compétences faisant actuellement l’objet de discussions, en vu d’éventuels transferts à la C.C.P.G. (Assainissement, Habitat social, Education à l’environnement, Enfance (5-12 ans), Sports (dont nautisme)).
    • Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
    • GIZC
    • Déploiement du numérique
    • Préparation de la réunion sur le SDCI avec le Bureau de la Communauté de communes de la Presqu’île de Lézardrieux 3
    • Piscine Islandia
    • Convention de partenariat avec la CCLP pour l’extension du service de transport à la demande
  • CR de la réunion du bureau du 06/09/2011 (82.5 ko) en ligne le vendredi 16 septembre 2011
    • SDCI
    • Ordre du jour du conseil communautaire du 19 septembre 2011
    • Point sur la situation du nouveau collège public de Paimpol
  • CR de la réunion du bureau du 02/08/2011 (74.4 ko) en ligne le lundi 8 août 2011
    • Intercommunalité : préparation des RDV avec les CC voisines et conseil communautaire du 23 août
    • Assainissement collectif : retour sur la réunion de fin de phase 1 du 29 juillet : perspectives et calendrier de la phase 2
    • Fonds de concours à la ville de Paimpol pour les études du 3ème bassin
    • Transfert de la subvention du CR Bretagne acquise pour la passerelle du Trieux vers la passerelle du Leff
    • Transport à la demande : évolution
    • Composition de groupes de travail pour le Pôle Culturel
  • CR de la réunion du bureau du 05/07/2011 (101.5 ko) en ligne le mardi 12 juillet 2011
    • Informations sur le schéma départemental de coopération intercommunale – Réunion avec les représentants de l’UCPT 1
    • Avancement du projet du pôle culturel
    • RD7
    • Accueil des gens du voyage : grands rassemblements
    • Assainissement
    • Réunion de la Commission départementale d’Aménagement Commercial CDAC
    • Point sur l’actualité avec chacun des Vice-présidents
    • Hydroliennes
  • CR de la réunion du bureau du 20/06/2011 (58.8 ko) en ligne le mardi 28 juin 2011
    • Retour sur le congrès des élus du 18 juin 2011
    • Gens du voyage
    • Examen de l’ordre du jour du conseil communautaire du 28 juin 2011
  • CR de la réunion du bureau du 07/06/2011 (68.4 ko) en ligne le samedi 11 juin 2011
    • Information sur le schéma départemental de coopération intercommunale
    • Auberge de jeunesse
    • Orientation pour les tarifs 2011/2012 des services intercommunaux
  • CR de la réunion du bureau du 24/05/2011 (121.7 ko) en ligne le mardi 31 mai 2011
    • Projet de SDCI présenté par le Préfet le 23/5
    • Proposition de modification du règlement intérieur de la C.C.P.G.
    • Natura 2000 en mer : portage et lancement de la démarche
    • Lancement d’une consultation d’un pré-diagnostic des systèmes d’assainissement des communes dans le cadre de l’examen du transfert de compétence assainissement collectif à la C.C.P.G.
    • Adhésion à la Charte du SMEGA pour la gestion durable de l’eau avec notamment un inventaire des zones humides et un recensement du bocage
    • Comité de ligne SNCF-RFF
    • Calendrier des réunions C.C.P.G. du 2ème semestre 2011
  • CR de la réunion du bureau du 10/05/2011 (50.4 ko) en ligne le mardi 24 mai 2011
    • Conseil communautaire du 17 mai 2011
    • Gymnases de Kerraoul
    • Carte de l’intercommunalité
  • CR de la réunion du bureau du 03/05/2011 (84.7 ko) en ligne le vendredi 13 mai 2011
    • Carte intercommunale (retour sur la réunion de la conférence des communes, préparation de la réunion du 5 mai avec les élus de Pontrieux Communauté et Lanvollon-Plouha)
    • Education à l’environnement (note jointe)
    • Changements de personnel au service déchets
    • Convention avec l’ANAC (conclusion suite à accord du Président)
    • Transfert de compétence « soutien aux associations caritatives » et mise à disposition du centre Dunant (en vue du conseil du 17/5)
    • Projet définitif d’aménagement de l’espace emploi (CC du 17/5)
    • Programme du pôle culturel (CC du 17/5)
    • Auberge de jeunesse
    • Rédaction nouvelle de la compétence « coopération décentralisée (CC du 17/5)
  • CR de la réunion du bureau du 12/04/2011 (53.8 ko) en ligne le mardi 19 avril 2011
    • Point financier (taxes 2011)
    • Fonctionnement des gymnases de Kerraoul
    • Eau potable
    • Education à l’environnement
  • CR de la réunion du bureau du 05/04/2011 (45.7 ko) en ligne le mardi 12 avril 2011
    • Règlement du service eau potable
    • PIG 2011
    • Fonds de concours à la Commune de TREMEVEN pour l’assainissement collectif dans le cadre des périmètres de protection
    • Composition et fonctionnement des groupes de travail communautaires
    • Actualités de la C.C.P.G. par les Vice-présidents
  • CR de la réunion du bureau du 29/03/2011 (59.8 ko) en ligne le samedi 2 avril 2011
    • Version définitive des budgets 2011 de la C.C.P.G.
    • Education à l’environnement
    • Ordre du jour du Conseil communautaire du 19/4/2011, hors budgets
  • CR de la réunion du bureau du 22/03/2011 (92.8 ko) en ligne le samedi 26 mars 2011
    • Point sur l’état d’avancement de la préparation du budget 2011
    • Investissements à inscrire au BP 2011(tableau joint)
    • Subventions / participations aux tiers (notamment associations) au BP 2011 (tableaux joints)
    • Fonds de concours aux communes au BP 2011
    • PIG Précarité : point sur le dispositif compte tenu des positions du CG 22 du Conseil Régional de Bretagne et de l’ANAH (voir note)
    • Délégation du Conseil communautaire au Président pour la commercialisation des terrains des ZA (Complément à la délégation actuelle pour signer les compromis de vente)
    • Projet de méthanisation
    • Suite de la démarche Agenda 21
  • CR de la réunion du bureau du 08/03/2011 (695.7 ko) en ligne le mercredi 9 mars 2011
    • Examen de l’ordre du jour du conseil communautaire du 15/03/2011
    • Logement des jeunes : retour sur l’étude réalisée par l’URHAJ
  • CR de la réunion du bureau du 15/02/2011 (81.1 ko) en ligne le vendredi 18 février 2011
    • Examen de l’ordre du jour du conseil communautaire du 22/11/2011
    • Echange sur la préparation du congrès de juin 2011 sur la mi-mandat
    • Devenir du SCOT à travers la réponse à apporter sur les infrastructures pour le projet hydroliennes
    • Centre Dunant : schéma de principe du réaménagement (voir note et plan d’aménagement joints)
    • Remise de distinction à Monsieur MORVAN
    • Centre Nautique Paimpol-Loguivy
  • CR de la réunion du bureau du 01/02/2011 (46.6 ko) en ligne le mardi 8 février 2011
    • Zone d’activités de Boulgueff
    • Conférence des communes du 8/2/2011
    • Espace emploi
    • Festival du Chant de Marin
    • Contrat de territoire
    • Plan neige
    • Cirque en flotte
  • CR de la réunion du bureau du 08/01/2011 (56.5 ko) en ligne le vendredi 28 janvier 2011
    • Centre Nautique Paimpol Loguivy
    • Ordre du jour du conseil communautaire du 25 janvier 2011
    • Conséquences de la politique tarifaire instaurée par la CCPL pour les dépôts en déchèterie
    • Projet de coopération internationale avec Madagascar
    • Festival du Chant de Marin
    • Assainissement collectif
    • Agenda 21
  • CR de la réunion du bureau du 04/01/2011 (49.9 ko) en ligne le mardi 11 janvier 2011
    • Club de natation Paimpol Goëlo
    • Etude sur la pratique sportive
    • Mutualisation
    • Fermeture de l’antenne de l’office intercommunal du tourisme à l’Arcouest
    • Cession d’un bâtiment appartenant à l’Hôpital de Paimpol situé en centre ville de Paimpol
    • Organisation du championnat de France des véhicules à pédales