Communauté de Communes Paimpol-Goëlo - Les commissions communautaires

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Commission développement économique

Les derniers comptes-rendus

  • CR de la commission développement économique du 09/10/2013 (113.9 ko) publié le 15/11/2013
    • Premiers résultats de l’étude sur le foncier économique
    • Aide au commerce : Etude de demande de subvention
    • Convention CRC/ CCPG
    • Présentation du budget ZO de Boulgueff avec portage unique CCPG
  • CR de la commission développement économique du 15/05/2013 (41.4 ko) publié le 22/05/2013
    • Utilisation du bâtiment des anciens viviers de Loguivy de la Mer
    • Dispositif d’aide au commerce
    • Réédition du dispositif Commerces et artisanat en mouvement
    • Point d’étape sur la zone ostréicole de Boulgueff
    • Vie de la Maison de l’entreprise
  • CR Commission mixte dév. éco et aménagement du territoire (24.1 ko) publié le 2/04/2013
    • Aménagement commercial
      • Périmètre à déterminer pour les centralités
      • Définition des ZACOM
  • CR de la commission développement économique du 20/03/2013 (117.1 ko) publié le 29/03/2013
    • Approbation des budgets annexes du service
    • Montant de la subvention à l’association Fête de la coquille
    • Prix de cession des ateliers relais
    • DIA sur la ZA de Goasmeur
    • Divers (pour information)
      • Vente des locaux et terrain du garage Feger à Paimpol
      • Travaux d’enrobé au Savazou
      • Point presse Petite Tournée
      • Installation de la SARL Arch Innovation Structures à la MDE
  • CR de la commission développement économique du 20/02/2013 (42.5 ko) publié le 26/02/2013
    • Classement de la zone de Ploubazlanec jouxtant Kerpalud pour extension des activités économiques
    • Approbation du plan de financement prévisionnel du projet de village ostréicole
  • CR de la commission développement économique du 23/01/2013 (29.9 ko) publié le 29/01/2013
    • Débat d’orientations budgétaires 2013 : Quelles orientations pour le développement économique et l’emploi
      • Renouvellement du dispositif commerces et artisanat en mouvement ?
      • Politique d’offre foncière et immobilière à destination des entreprises
      • Politique de développement portuaire
      • Politique économique et touristique : définition d’axes de travail pour une démarche de marketing territorial
      • Emploi agricole, maritime et saisonnier
    • Affaires courantes
      • Point sur le DAC du SCOT : traduction dans les PLU
      • Point sur les demandes de subvention 2013
      • Point sur les porteurs de projet
      • Projets de vente de terrains
      • Tarifs de location de la salle de visio conférence
      • Développement de l’offre hôtelière et du golf du site de Boisgelin à Pléhédel
  • CR de la commission développement économique du 12/12/2012 (155 ko) publié le 18/12/2012
    • Service affaires économiques et emploi à la CCPG
      • Présentation Julie Ray
      • Note de propositions d’orientations de développement économique pour le bassin économique de Paimpol
      • Point d’avancement sur le Document d’Aménagement Commercial
    • Affaires courantes
      • ZAE de Kerfot : Proposition d’acquisition de terrain de M. Chapalain
      • Point sur le bail Société GELGON ZA Savazou
      • Admission en non valeur de la société SG2E, mise en liquidation judiciaire
      • Point sur les porteurs de projet
      • Dénomination du site d’essai du parc hydrolien
      • Rendu étude Loguivy de la Mer
      • Demande d’avance de la Mission locale Ouest Côtes d’Armor.
  • CR de la commission développement économique du 12/09/2012 (18.4 ko) publié le 19/09/2012
    • Dispositif « Commerce et Artisanat en Mouvement »
    • Affaires Courantes
  • CR de la commission développement économique du 14/06/2012 (13.5 ko) publié le 29/08/2012
    • Accueil Maison de l’Entreprise
    • Développement Economique Semaine Figaro
    • Boulgueff
    • Energies Marines
  • CR de la commission développement économique du 03/05/2012 (114.9 ko) publié le 29/08/2012
    • Commercialisation de la zone d’activités de la Petite Tournée
    • Implantation COOP de Broons
    • Affaires courantes
  • CR de la commission développement économique du 05/04/2012 (20 ko) publié le 7/05/2012
    • Dispositif d’animation et de promotion commerciale
    • Commercialisation de la zone d’activités de la Petite Tournée
    • Affaires courantes
  • CR de la commission développement économique du 01/03/2012 (31.6 ko) publié le 10/03/2012
    • Budget 2012 (901/902/824 et Budgets Annexes)
    • Commerce : Proposition de dispositif d’animation du commerce et de l’artisanat sur le territoire
    • ZAE de la Petite Tournée : Demande d’acquisition de terrains
    • ZAE du territoire : Prix de vente des terrains
    • Zone ostréicole de Boulgueff
  • CR de la commission développement économique du 26/01/2012 (24.9 ko) publié le 14/02/2012
    • Location de bureaux à la Maison de l’entreprise :
      • Examen de 4 demandes de location de bureau
      • Bilan des locations…et réflexions sur la sortie
    • Examen dossiers de demande de subventions
    • Travaux du Savazou : Qui fait et délais
    • Elaboration du DAC (Document Aménagement Commercial)
    • Préparation du DOB
    • Questions diverses
  • CR de la commission développement économique du 18/12/2011 (29 ko) publié le 13/01/2012
    • Rapport d’activité 2011 : Développement Economique et Emploi
    • Débat d’Orientations Budgétaires : quels projets pour 2012 ?
    • Port de Loguivy de la Mer
    • Zone ostréicole de Boulgueff
    • Course du Figaro
    • Questions Diverses
  • CR de la commission développement économique du 09/11/2011 (23.3 ko) publié le 9/01/2012
    • Boulgueff
    • Commerce, enjeu et opportunité de développement sur le territoire
    • Questions diverses
  • CR de la commission développement économique du 22/09/2011 (20.4 ko) publié le 22/11/2011
    • Présentation du dossier Malabry
    • Demande de location de bureau à la Maison de l’Entreprise
    • Valorisation Culture Algues
    • Espace emploi : calendrier des travaux
    • Questions diverses
  • CR de la commission développement économique du 16/06/2011 (20.5 ko) publié le 22/11/2011
    • AGENDA 21
    • Commerce, enjeu et opportunité de développement sur le territoire
    • Modalités Budgétaires Acquisition Bâtiment EDF
    • Location immobilier entreprise et vente de terrain
    • Affaires courantes
  • CR de la commission développement économique du 21/04/2011 (16.2 ko) publié le 24/05/2011
    • Affaires Immobilières
    • Affaires courantes
  • CR de la commission développement économique du 23/03/2011 (16.2 ko) publié le 24/05/2011
    • Budgets 2011
    • Espace emploi : présentation du programme d’aménagement
    • Location de bureaux à la Maison de l’Entreprise et Atelier Relais
    • Attribution de subventions (Boutique de Gestion+ Etude ESS - Economie Sociale et Solidaire)
  • CR de la commission développement économique du 16/02/2011 (24.5 ko) publié le 24/05/2011
    • Projet de zone ostréicole à Boulgueff
    • Maison de l’entreprise et Ateliers Relais : opportunité de location
    • Méthanisation
    • Affaires courantes
      • Demandes de subventions
      • DIA
  • CR de la commission développement économique du 11/01/2011 (17.2 ko) publié le 1er/02/2011
    • Avance Remboursable MAAC Hydraulic
    • Plan de signalisation Zone d’Activités
    • Budget : discussions
    • Affaires courantes
      • Zone Ostréicole de Boulgueff
      • Forum Emploi Saisonnier Paimpol
  • CR de la commission développement économique du 08/12/2010 (16.1 ko) publié le 1er/02/2011
    • Signalétique des Zones d’Activités
    • Opportunité d’une union commerciale et artisanale pour le territoire Paimpol-Goëlo
    • Méthanisation
    • Affaires courantes
  • CR de la commission développement économique du 20/10/2010 (28.3 ko) publié le 8/11/2010
    • Espace Emploi
    • Recensement de l’activité portuaire sur le territoire
    • Projet Méthanisation
    • Questions diverses
  • CR de la commission développement économique du 23/03/2010 (15.6 ko) publié le 14/06/2010
    • Présentation des budgets liés à la fonction « Développement Economique »
    • Règlement d’intervention pour le dispositif des aides directes aux entreprises
    • Affaires courantes du service
  • CR de la commission développement économique du 25/02/2010 (94.9 ko) publié le 5/03/2010
    • Présentation par le cabinet Portances de la prestation d’accompagnement de la ZA ostréicole
    • Boutique de gestion Côtes d’Armor sur le territoire
    • Aides directes aux entreprises
    • ZA de la Petite Tournée
    • Sécurité MDE
  • CR de la commission développement économique du 27/01/2010 (130.8 ko) publié le 2/03/2010
    • ferme photovoltaïque à Lanleff
    • Occupation du DPM à Boulgueff
    • Accompagnement du bureau Portances sur le projet de la ZA ostréicole
    • Commerce et artisanat
    • Accompagnement et services aux entreprises

Commission eau - assainissement

Les derniers comptes-rendus

  • CR de la commission eau-assainissement du 04/02/2014 (3.7 Mo) publié le 14/02/2014
    • ANC – point sur les subventions CCPG
    • Eau potable
      • Périmètre de protection de la prise d’eau de Moulin Bescond
      • Etude sur la modernisation ou le remplacement de l’usine de production d’eau de Moulin Bescond
  • CR de la commission eau-assainissement du 15/11/2013 (1.2 Mo) publié le 27/11/2013
    • Assainissement collectif
      • Convention de traitement des eaux usées de Plouha : avenant
      • Contrats de DSP Paimpol, de Ploubazlanec et de Plouézec : avenants
      • Participation aux frais de raccordement et aides financières
      • Tarifs 2014
      • Règlements de service assainissement collectif (DSP et régie)
    • Tarifs Assainissement Non Collectif 2014
      • Situation budgétaire 2013
      • Budget 2014
    • Tarifs eau potable 2014
    • Divers : dégrèvement pour fuite
  • CR de la commission eau-assainissement du 08/11/2013 (677.7 ko) publié le 27/11/2013
    • Participation aux frais de branchements neufs pour les habitations existantes dans le cadre des extensions du réseau public d’assainissement :
      • Contexte Kergoc/Kermanach
      • Etude de différents scénarios
    • Proposition d’aides sociales sur critères de ressources
    • Point sur les demandes de petites extensions du réseau public d’assainissement
    • Rapport sur la procédure de délégation du service public d‘assainissement 2014-2017 de la commune de Plouézec
    • Règlements de service assainissement collectif (DSP et régie)
  • CR de la commission eau-assainissement du 05/04/2013 (6.2 Mo) publié le 12/04/2013
    • Assainissement collectif :
      • Raccordement du camping du Launay à Plouézec
      • Extension de réseau Hent ar Parkeier à Paimpol
      • Travaux eaux usées - eaux pluviales rue du Colonel Simon à Plouézec : convention avec la commune
    • Eau potable
      • Attribution du MAC (Marché à bons de commande) eau
      • Comité de pilotage de l’étude pour la modernisation ou le remplacement de l’usine de production d’eau de Moulin Bescond
    • Divers
      • POI (Programme Opérationnel d’Intervention) 2013 (programme d’aides de la Région)
      • Point d’avancement inventaires zones humides et bocage
      • Programmation des réunions de coordination travaux (AEP, voirie, assainissement) avec chaque commune
      • projet de manifestation « Les journées de la Mer et du Littoral »
  • CR de la commission eau-assainissement du 25/01/2013 (101.1 ko) publié le 2/02/2013
    • Eau potable
      • Bilan travaux réalisés 2012
      • Prévisionnel travaux 2013
      • Télé-relève (suivi consommations, SIG, facture janvier 2013)
      • Info chèques eau 2013 / à retirer par les CCAS
      • Etude économies d’eau pour les campings
    • Assainissement Collectif :
      • Prévisionnel travaux 2013-2014
      • Mode gestion pour le service public de l’assainissement collectif de la commune de Plouezec à compter du 1er janvier 2014
      • PFAC / conférence des communes
      • Exonération de raccordement pour les ANC conformes
    • Préparation budgétaire 2013
      • Budget général fonction 811
    • Divers
      • Qualité des eaux de baignade
  • CR de la commission eau-assainissement du 11/12/2012 (90.2 ko) publié le 14/01/2013
    • Assainissement collectif :
      • Tarifs 2013
      • Pré-budget 2013
      • Prestations réalisées par les personnels communaux
    • Eau potable
      • Convention avec le SDAEP pour la gestion de l’interconnexion (durée 6 ans 2013- 2018)
  • CR de la commission eau-assainissement du 16/11/2012 (1.1 Mo) publié le 27/11/2012
    • Définition d’une règle de révision annuelle des tarifs
    • Tarifs eau et assainissement 2013 (suite)
  • CR de la commission eau-assainissement du 26/10/2012 (10.5 Mo) publié le 13/11/2012
    • ANC : zone à enjeu sanitaire
    • Tarifs 2013 : eau potable, assainissement et SPANC
    • Points divers
  • CR de la commission eau-assainissement du 14/09/2012 (939.5 ko) publié le 24/09/2012
    • ANC :
      • Evolutions réglementaires en matière d’ANC
      • Révision du règlement de service
      • Convention avec le PACT HD pour l’accompagnement financier et social aux particuliers devant réhabiliter leur ANC
    • Assainissement collectif :
      • Mise en place d’un groupe de travail sur les tarifs 2013 de l’eau et de l’assainissement
      • Mode de gestion pour le service public d’assainissement collectif pour la commune de Lanloup à compter du 1er janvier 2013
    • Eau potable
      • Point sur l’attribution des chèques eau 2012
      • Projet de nouvelle convention achat-vente d’eau avec le SDAEP à partir de 2013
      • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude préalable de faisabilité de la modernisation de l’usine de Moulin Bescond à Yvias
      • Lancement d’une procédure d’appel d’offres pour le prochain marché à bons de commande de travaux de renouvellement et d’extension du réseau AEP
  • CR de la commission eau-assainissement du 15/06/2012 (37.1 ko) publié le 7/08/2012
    • Eau potable
      • Périmètres de protection de Pont Cariou : devenir et entretien du site (10,32 ha)
      • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2011
    • ANC
      • Délimitation des zones à enjeux sanitaires : nécessité d’un arrêté du maire
      • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2011
      • Convention de mandat pour la perception et le reversement aux particuliers des aides de l’agence de l’eau pour la réhabilitation des ANC
    • Assainissement collectif :
      • Convention de prestation de service avec la commune d’Yvias pour l’extension du réseau d’assainissement rue du Fournil
    • Charte pour une gestion durable de l’eau
      • Retour sur la journée de formation SMEGA « gestion des bords de route » du 24 mai 2012
      • Signature nouvelle charte le jeudi 21 juin 2012
      • Point d’avancement sur les inventaires zones humides et bocage
    • Divers
      • Adhésion de la CCPG à la FNCCR
      • Demande de subvention FEDER-FNADT (Etat-Région) pour la GIZC
      • Demande de dégrèvements pour fuites
  • CR de la commission eau-assainissement du 26/04/2012 (29.3 ko) publié le 7/06/2012
    • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol et de l’Anse de Bréhec
      • Présentation du programme d’actions 2011-2017 avant contractualisation avec l’Agence de l’Eau, le SMEGA et les autres partenaires (Etat, Région, …)
    • Eau potable
      • Mise en place de l’observatoire du goût de l’eau
      • Implantation de bornes de puisage
    • Eaux de baignade :
      • Panneaux d’affichage et obligations d’affichage à partir de 2012
      • Frais de contrôle sanitaire ARS pour la qualité des eaux de baignade
    • Charte pour une gestion durable de l’eau
      • Journée de formation « gestion des bords de route » le jeudi 24 mai 2012
      • Signature nouvelle charte le jeudi 21 juin 2012
    • Divers
      • Demandes de dégrèvements pour fuites
  • CR de la commission eau-assainissement du 22/03/2012 (41.3 ko) publié le 19/04/2012
    • Budgets 2012 : Eau potable, SPANC et budget général (fonction 811 – eau et assainissement)
    • Eau potable
      • Programme prévisionnel de travaux 2012
      • Mise en place de 10 bornes fontaines dans les écoles et intervention pédagogique à programmer dans les classes de CE2
    • Assainissement Collectif :
      • Réalisation d’une étude diagnostique des réseaux, du schéma directeur et d’un zonage intercommunal d’assainissement sur le territoire communautaire et une partie de la commune de Plouha (Bréhec) – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée des communes à la CCPG
      • Nouveau dispositif d’aides de la Région Bretagne aux projets relatifs à l’eau et à l’assainissement – dossier commun à déposer à la CLE/SAGE Argoat Tregor Goelo dans le cadre du programme de reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol : attente éléments des communes pour le 30 mars 2012
    • Assainissement Non Collectif :
      • Délimitation des zones à contrôler prioritairement par le SPANC (zones sensibles Baie de Paimpol avec ANC défaillants)
    • Qualité de l’eau :
      • Suivi de la qualité de l’eau des ruisseaux du Traou, du Quinic, de St Samson/Le Correc et de Boulgueff (analyses DDE-DDTM sur la période 2000-2011)
    • Divers
      • Demandes de dégrèvements pour fuites
  • CR de la commission eau-assainissement du 03/02/2012 (2.2 Mo) publié le 14/03/2012
    • Assainissement Non Collectif :
      • Dispositif d’aide financière aux particuliers pour les travaux de réhabilitation des ANC défaillants (sur critères de ressources)
      • Procédure d’accompagnement incitatif et répressif par le SPANC (« carotte et bâton »)
    • Organisation du service eau et assainissement : moyens et planification
    • Budgets 2012 : Eau potable, SPANC et budget général (fonction 811 – eau et assainissement)
    • Eau potable
      • Mise en place d’un observatoire du goût de l’eau
      • Demandes de dégrèvements
  • CR de la commission eau-assainissement du 13/01/2012 (56.1 ko) publié le 1er/02/2012
    • Signature du Pacte d’Istanbul
    • Reconquête de la qualité de l’eau en Baie de Paimpol :
      • Synthèse des résultats de l’étude ARS-Ifremer sur la qualité de l’eau des exutoires côtiers en baie de Paimpol
      • Identification des secteurs « contaminés »
      • Point sur le programme d’actions et les suites à donner (contractualisation avec l’Agence de l’Eau, …)
      • Enquêtes de terrain ciblées (contrôles ANC, contrôles des branchements d’assainissement collectif, …)
      • Rôle de la CCPG – articulation avec les services techniques des communes : Organisation, moyens, planification
      • ANC : définition d’une procédure d’accompagnement / relance des particuliers pour aller jusqu’à la réhabilitation des installations prioritaires
      • Assainissement collectif : programmes communaux de travaux pour l’année 2012, diagnostic des réseaux et schéma directeur intercommunal, assistance de la CCPG aux communes ? (ex : fin des contrats de DSP de Lanloup et Plouézec, …)
  • CR de la commission eau-assainissement du 04/11/2011 (7 Mo) publié le 21/11/2011
    • Assainissement collectif :
      • présentation d’un scénario « B bis »
      • Perspectives-débat sur le principe du transfert de la compétence assainissement collectif à la CCPG
    • Assainissement non collectif :
      • Travaux de réhabilitation des installations classées non acceptables – risque élevé (avec rejet direct d’eaux usées) : accompagnement des particuliers et possibilités d’intervention de la CCPG
  • CR de la commission eau-assainissement du 16/06/2011 (1.2 Mo) publié le 7/09/2011
    • Rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2010 (RPQS 2010)
      • Eau Potable
      • SPANC
    • Assainissement non collectif : proposition de scinder la redevance conception-réalisation pour les installations nouvelles ou réhabilitées
    • Points divers
  • CR de la commission eau-assainissement du 19/05/2011 (3 Mo) publié le 7/09/2011
    • SMEGA : projet de charte « bassin versant » avec les 9 communes et la CCPG
      • Entretien des espaces publics (communaux et intercommunaux)
      • Gestion respectueuse de l’eau et des milieux aquatiques
      • Gestion durable et économe de l’eau
        • proposition d’inventaire des zones humides
        • proposition de recensement du bocage
    • Assainissement non collectif : réhabilitation des ANC défaillants – état actuel, enjeux et perspectives d’actions par la CCPG
    • Etude de transfert à la CCPG de toutes les compétences liées à l’eau (assainissement collectif, eaux pluviales et eaux de baignade) : point d’avancement
      • cahier des charges et point sur la consultation en cours
      • collecte de documents auprès des communes (à venir)
    • Pisciculture de Pléhédel – proposition d’échange/vente de terrain avec M. DE BOISGELIN
    • Demande de rabais pour fuite
  • CR de la commission eau-assainissement du 24/03/2011 (1.8 Mo) publié le 13/05/2011
    • Budget 2011 : eau potable et SPANC.
      • Fonds de concours « traitement des matières de vidange à la STEP de Paimpol »
      • Financement d’une étude sur l’intégration à l’intercommunalité de toutes les compétences liées à l’eau (assainissement collectif, eaux pluviales, eaux de baignade) : aspects techniques, financiers, juridiques et fiscaux
    • Nouveau règlement du service public d’eau potable.
    • Déploiement de la Télé-relève des compteurs d’eau : planning, projet de conventions avec le SDE.
    • Demande de rabais pour fuite.
  • CR de la commission eau-assainissement du 07/04/2011 (2.8 Mo) publié le 13/05/2011
    • Eau potable : règlement du service et tarif des branchements neufs
    • Assainissement non collectif : point sur les résultats de l’étude « matières de vidange »
    • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol : point sur la candidature GIZC
    • Fonds de concours : travaux d’assainissement collectif de la commune de Tréméven (St Jacques) dans la zone du périmètre de protection de Moulin Bescond
    • Demande de rabais pour fuite – dossier de Mme MARTIN Marguerite
  • CR de la commission eau-assainissement du 04/02/2011 (447.2 ko) publié le 13/05/2011
    • DSP Eau potable : rapport du président sur le choix de l’entreprise délégataire et du contrat de délégation
    • Eau Potable : stratégie patrimoniale de renouvellement des réseaux et tarifs 2011 (nouvelle part collectivité à partir du 1er mai 2011)
    • Demandes de rabais pour fuite
  • CR de la commission eau-assainissement du 10/12/2010 (834.3 ko) publié le 21/03/2011
    • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol - Appel à projet Etat-Région « Gestion Intégrée de la Zone Côtière - GIZC » - Point sur la démarche et validation des actions à lancer à l’échelle intercommunale à partir de 2011
    • Débat sur l’engagement de la CCPG pour assurer dès 2011 le pilotage et la coordination d’études ainsi que des missions d’ingénierie en matière de qualité de l’eau (notamment sur les thématiques : assainissement collectif, eaux pluviales, profils de baignade, …) – Proposition de nouvelle rédaction des compétences
    • Agenda 21 – proposition d’actions
    • Questions diverses
  • CR de la commission eau-assainissement du 18/11/2010 (5.5 Mo) publié le 7/12/2010
    • ANC : nécessité de révision de la classification actuelle des installations ANC, loi Grenelle II (nouvelles obligations pour les particuliers dans le cadre des ventes), évolution de la fréquence des contrôles périodiques - tarifs 2011
    • Eau Potable : tarifs 2011 (part collectivité et branchements neufs)
    • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol - Appel à projet Etat-Région « Gestion Intégrée de la Zone Côtière - GIZC » - Point sur la démarche et validation des actions à lancer à l’échelle intercommunale à partir de 2011
    • Etablissement des profils de baignade : fonds de concours de la CCPG aux communes de Plouezec, Paimpol et Ploubazlanec puis débat sur l’engagement de la CCPG pour assurer dès 2011 le pilotage et la coordination d’études ainsi que des missions d’ingénierie en matière de qualité de l’eau (notamment sur les thématiques assainissement collectif, eaux pluviales, profils de baignade, …) - Réécriture des compétences à prévoir ?
    • Agenda 21 – proposition d’actions
    • Vente de propriétés devenues inutiles au service de l’eau
  • CR de la commission eau-assainissement du 29/09/2010 (3.3 Mo) publié le 18/10/2010
    • Inventaire des réseaux hydrographiques- SMEGA (intervention Emmanuel THERIN)
    • Délégation de maîtrise d’ouvrage des communes à la CCPG pour réaliser des travaux relatifs à la défense incendie sur le réseau d’eau potable
    • Fonds de concours de la CCPG aux communes de Plouézec, Paimpol et Ploubazlanec pour l’établissement des profils de baignade
    • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol – Appel à projet Etat-Région « Gestion Intégrée de la Zone Côtière - GIZC »
    • Agenda 21 – lancement de la réflexion pour l’élaboration du programme d’actions
    • Point sur la procédure DSP Eau Potable
    • Rabais de facturation pour fuite d’eau potable après compteur : examen de 4 demandes
    • Vente de propriétés inutilisées
    • Informations sur les travaux en cours
  • CR de la commission eau-assainissement du 09/06/2010 (2.8 Mo) publié le 18/06/2010
    • Rapports annuels des services d’eau potable et d’ANC
    • Compétence assainissement collectif
    • Périmètre de protection des forages de Pont Cariou – acquisition de terrains
    • SMEGA – convention cadre 2010-2014
    • Plan de gestion bocager des bords de route – perspective, commune volontaire, …
    • Rabais de facturation pour fuites d’eau potable après compteur : examen de 6 demandes
    • Extension de réseaux : demande de M.Wybo à Quemper-Guézennec
    • Questions et informations diverses : avancement études matières de vidange et réhabilitation ANC du périmètre, travaux STEP Paimpol – convention antennes sur réservoir d’eau potable
  • CR de la commission eau-assainissement du 07/03/2010 (15.6 ko) publié le 9/04/2010
    • Extension d’un réseau d’eau potable
    • Convention-cadre 2010-2014 du SMEGA
    • Budgets
  • CR de la commission eau-assainissement du 04/02/2010 (21.2 ko) publié le 2/03/2010
    • Modalités de versement des indemnités dues aux agriculteurs dans le périmètre du captage d’eau
    • Application de la nouvelle réglementation technique en matière d’assainissement non collectif
    • Fonds de concours communautaires au profit de la commune de Paimpol pour la station d’épuration
    • Assainissement collectif à Tréméven (demande de subvention)
    • Pisciculture de Tréméven – réhabilitation du système d’assainissement non collectif du logement
    • Questions diverses
  • CR de la commission eau-assainissement du 07/01/2010 (195.4 ko) publié le 14/01/2010
    • Election du Président
    • Gestion de l’eau potable : examen du rapport du Président
    • ANC : débat sur les dérogations techniques

Commission environnement

Les derniers comptes-rendus

  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 19/09/2013 (165.7 ko) publié le 18/10/2013
    • Education à l’environnement :
      • Projet de développement de l’éducation à l’environnement sur le territoire
      • Communication vers les écoles
      • Exposition de l’automne à la Maison de l’estuaire
      • Projet Leader
    • Natura 2000 demande de subventions 2013-2014 et fiches-actions du Docob
    • Agenda 21 : étude sur la gouvernance
    • Questions diverses
      • Vivarmor nature : Life pêche à pied 2014-2018
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 05/07/2013 (169 ko) publié le 16/09/2013
    • Education à l’environnement :
      • Projet de développement de l’éducation à l’environnement sur le territoire : suite
      • Démarche du Smega
      • Exposition de l’automne à la Maison de l’estuaire
      • Projet Leader
      • Projet d’animations sur les énergies renouvelables de Bretagne Vivante
      • Demande de dépôt-vente M. Baracetti
    • Projets de travaux sur Penhoat-Lancerf dans le cadre de l’aménagement forestier
    • Energie :
      • Lancement de la démarche Voltalis
      • Bilan de l’espace info-énergie du Pays Trégor-Goëlo
    • Agenda 21 : étude sur la gouvernance
    • Questions diverses
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 19/04/2013 (30.3 ko) publié le 5/06/2013
    • Projet de développement de l’éducation à l’environnement sur le territoire : suite
    • Projet d’animations sur les énergies renouvelables de Bretagne Vivante
    • Projet de chaudière bois à Plourivo
    • Adhésion à Rivages de France
    • Questions diverses :
      • convention CFTA Vapeur du Trieux 2013 et emploi de saisonnier,
      • information à Voltalis en conseil communautaire
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 15/03/2013 (3.1 Mo) publié le 12/04/2013
    • Economies d’énergies – pacte énergétique breton - effacement diffus : intervention de M. JACOLOT de VOLTALIS
    • Intervenants extérieurs à la Maison de l’Estuaire - Modalités
    • Projet de développement de l’éducation à l’environnement sur le territoire
    • Charte T3D du Conseil Général
    • Fête de la nature 2013
    • Avancement des actions du Contrat en Energie Partagée
    • Projet de chaudière bois à Plourivo
    • Questions diverses
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 15/02/2013 (19.2 ko) publié le 12/04/2013
    • Budget Prévisionnel 2013
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 17/01/2013 (33.2 ko) publié le 25/01/2013
    • Projet de délibération Natura 2000 –demande de subventions 2013, et point calendrier 2013
    • Projet de délibération dossier Leader animations - Maison de l’estuaire, et point expositions 2013
    • Questions diverses
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 06/12/2012 (140.3 ko) publié le 10/01/2013
    • Continuité écologique, l’exemple du barrage du Houël sur le Leff - Plourivo
    • Natura 2000 en mer et subventions
    • Maison de l’estuaire : expositions 2013 et dossier Leader
    • Fête de la nature 2013
    • Coordination des sites du Conservatoire du littoral
    • Demande de subvention de l’association Polycéra
  • CR de la commission environnement du 09/10/2012 (129.1 ko) publié le 3/12/2012
    • Gestion du massif de Penhoat-Lancerf : coupe de bois et contrat d’approvisionnement de l’ONF ; sentiers de randonnée sur le massif et signalétique ; ball trap ; projet de gestion des prairies
    • Animations à la Maison de l’Estuaire : programme de l’automne, expositions 2013, charte graphique, règlement de la Maison de l’Estuaire, animation à Beauport
    • Natura 2000 : réunion de commissions thématiques, suivi des zones d’alimentation des sternes
    • Questions diverses : Lagune du Cornec à Ploubazlanec et Pointe de Bilfot à Plouézec
  • CR de la commission environnement du 14/06/2012 (30.4 ko) publié le 29/08/2012
    • Natura 2000 : réunions des commissions thématiques ; suivi des zones d’alimentation des sternes ; demande de subvention 2012 ; renouvellement du contrat de Marion BARRÉ
    • Gestion et animation sur le massif de Penhoat Lancerf : budget prévisionnel de la maison de l’estuaire (833-1) ; programme de l’automne à la Maison de l’Estuaire ; expositions
      2013 ; la Vapeur du Trieux ; inauguration du Gîte de Coat Ermit
    • Questions diverses : suivi pêche à pied ; lagune du Cornec ; projet de GIZC du Pays
      Trégor-Goëlo
  • CR de la commission environnement du 26/04/2012 (36.7 ko) publié le 29/08/2012
    • Natura 2000 : nouveau DOCOB, projets LIFE Nature, demande de subvention
    • Gestion des espaces naturels du Conservatoire du littoral : les acquisitions, la coordination des sites sur le Trégor Goëlo, les missions de gestion et d’éducation à l’environnement sur le massif de Penhoat-Lancerf, le projet de Coat-Ermit, mesures compensatoires du 3ème bassin.
    • Agenda 21 : point sur les fiches-actions, demande de label, l’agenda 21 dans les
      communes, projets d’énergie de la filière bois à Plourivo
    • Questions diverses : projet de parc marin normand-breton, projet de GIZC du Pays
      Trégor-Goëlo
  • CR de la commission environnement du 19/01/2012 (56.5 ko) publié le 28/02/2012
    • Gestion durable de l’activité de pêche à pied : Bilan du contrat Nature 2008-2011
    • Budget Primitif 2012, fonction 833
    • Natura 2000 Trégor-Goëlo – bilan du Comité de pilotage
    • Education à l’environnement : transfert de compétences
    • Semaine du Développement durable 2012
    • Fête de la Nature 2012
    • Education à l’environnement et énergies marines
    • Projet de bus mobile « Les p’tits débrouillards »
    • Questions diverses
  • CR de la commission environnement du 03/11/2011 (112.5 ko) publié le 27/02/2012
    • proposition de modification des statuts sur la gestion des espaces naturels du Conservatoire du littoral et l’éducation à l’environnement sur Paimpol-Goëlo
  • CR de la commission environnement du 30/09/2011 (22.2 ko) publié le 21/10/2011
    • Natura 2000 : révision de l’ancien DOCOB et lancement de Natura 2000 en mer
    • Education à l’environnement sur Paimpol-Goëlo : proposition de modification des statuts
    • Agenda 21 : Fiches actions, demande leader auprès du Pays Trégor Goëlo, guide régional
    • Question diverse : la lettre verte
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 09/06/2011 (125.4 ko) publié le 7/09/2011
    • Education à l’environnement sur Paimpol-Goëlo
    • Natura 2000 : information sur le recrutement DOCOB terrestre, Natura 2000 en mer
    • Fiches Agenda 21
  • CR de la commission environnement - Agenda21 du 03/02/2011 (39.4 ko) publié le 25/03/2011
    • Proposition budgétaire (fonction 833)
    • Mise en place d’une politique cohérente Education à l’Environnement sur Paimpol-Goëlo autour des espaces naturels accueillants du public
    • Etat de la démarche REEB/Pays Trégor-Goëlo
    • Fête de la Nature 2011
    • Agenda 21 suite : Mise en oeuvre des actions, suivi et aide aux communes
  • CR de la commission environnement du 14/10/2010 (27.8 ko) publié le 29/11/2010
    • Natura 2000
      • Convention 2011
      • Contrats 2011
      • MAE 2011
      • Evaluations d’incidences
      • Natura 2000 en mer
    • Coordination des sites du Conservatoire du Littoral
      • Comité de suivi des sites
      • Financement 2010
      • Fête de la Nature 2011
    • Agenda 21
      • Demande de financement Leader
      • Programme d’actions
    • Projet GIZC dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt
  • CR de la commission environnement du 06/07/2010 (115.5 ko) publié le 16/09/2010
    • Bilan de la fête de la nature 2010
    • Projet 2011
  • CR de la commission environnement du 06/05/2010 (19.9 ko) publié le 16/09/2010
    • Fête de la Nature 2010
    • Natura 2000
    • Coordination des espaces naturels
    • Information Agenda 21
    • Infra-Polmar
  • CR de la commission environnement du 11/03/2010 (33.8 ko) publié le 30/03/2010
    • Bilan de la Fête de la Nature 2009
    • Proposition d’animations par les partenaires ; mise en place du programme 2010
    • Organisation – Plan de communication

Commission locale d’évaluation des charges transférées

Les derniers comptes-rendus

Commission services à la population

Les derniers comptes-rendus

  • CR de la commission services à la population du 22/01/2014 (77.5 ko) publié le 28/01/2014
    • Budgets des services
      • Petite enfance
      • Ecole de musique / centre culturel
      • Islandia
      • Pôle Nautique
      • Musée
      • Coopération internationale
    • Subventions
  • CR de la commission services à la population du 13/11/2013 (404.9 ko) publié le 26/11/2013
    • Petite enfance :
      • Renouvellement de l’agrément CAF pour le RPAM / proposition de modification du poste RPAM
      • Bilan de rentrée : effectifs du multi-accueil
    • Islandia
      • Bilan de rentrée
      • Question du mode d’inscription aux activités aquatiques
    • Pôle Nautique
      • Bilan de saison et de rentrée
      • Tarifs 2014
    • Ecole de musique :
      • Bilan de rentrée
    • Questions diverses
  • CR de la commission services à la population du 02/09/2013 (19.3 ko) publié le 10/09/2013
    • ECOLE DE MUSIQUE
      • Point sur les remplacements.
      • Règlement intérieur
      • Tarif du musicien intervenant (dumiste)
    • PETITE ENFANCE
      • Modification du règlement intérieur du multi-accueil
      • Modification du règlement intérieur des espaces jeux du RPAM
      • Présentation du projet pédagogique du multi-accueil
      • Demande du service : journée pédagogique
    • QUESTIONS DIVERSES
  • CR de la commission services à la population du 22/05/2013 (240.4 ko) publié le 31/05/2013
    • Présentation de l’esquisse de l’espace muséal à Ploubazlanec
    • Tarifs du centre aqualudique Islandia
    • Tarifs de l’école de musique
    • Demande de dégrèvement pour l’école de musique
    • Questions diverses
  • CR de la commission services à la population du 15/03/2013 (30.8 ko) publié le 18/04/2013
    • Demandes de subventions
  • CR de la commission services à la population du 16/01/2013 (1 Mo) publié le 4/02/2013
    • Présentation des budgets des services à la population
      • Piscine Islandia
      • Centre nautique
      • École de musique
      • Petite enfance
  • CR de la commission services à la population du 28/11/2012 (18.9 ko) publié le 7/12/2012
    • point sur le projet de pôle culturel, avis et propositions à formuler sur le(s) nom(s)
    • partenariat avec l’ESAT pour la mise en place d’une chorale
    • bilan de la chorale « adolescents »
    • point sur le pôle nautique, présentation du programme 2013 et propositions tarification
  • CR de la commission services à la population du 11/06/2012 (235.5 ko) publié le 29/08/2012
    • Présentation du projet de Lieu d’Accueil Enfants-Parents de Paimpol
    • Présentation du bilan 2011 du Relais Parents-Assistantes Maternelles
    • Tarifs 2012-2013 de l’école de musique
    • Tarifs 2012-2013 de la piscine Islandia
    • Demande de subvention des associations ANAC et Cirqu’en flotte
    • Questions diverses
  • CR de la commission services à la population du 26/04/2012 (51.9 ko) publié le 11/05/2012
    • Pôle culturel : présentation de l’esquisse, plan de financement, fonctionnement
    • Demandes de subvention
    • Questions diverses
  • CR de la commission services à la population du 17/10/2011 (195.5 ko) publié le 13/02/2012
    • Petite enfance :
      • convention d’objectifs avec la MSA
      • point sur la rentrée du multi-accueil
      • point sur la rentrée du RPAM
    • École de musique
      • pôle culturel : choix du maître d’oeuvre
      • convention avec le Conseil Général
      • point sur les effectifs de la rentrée
      • demande d’un habitant de Bréhat
  • CR de la commission services à la population du 14/06/2011 (279.2 ko) publié le 24/06/2011
    • Petite enfance : présentation du Relais Parents - Assistantes Maternelles par Fanny CHAPPE
    • Ecole de musique
      • Tarifs 2011/2012
      • Ouverture de 2 h de classe d’accompagnement
      • Ouverture d’une chorale pour Adolescents
      • Possibilité pour les élèves ayant déjà une pratique instrumentale « cursus classique » de pouvoir intégrer gratuitement un atelier « chorale »
    • Piscine Islandia
      • révision des tarifs au 1/7/2011
      • demande pour création d’un demi-forfait pour le partage des créneaux par les établissements secondaires
      • présentation du "passeport piscine" : outil d’évaluation unique pour les cours de natation sur les temps scolaire, périscolaire et extrascolaire (collaboration I.E.N / piscine Islandia)
      • proposition de mise en place d’un cours de natation gratuit périscolaire pour les enfants âgés de 11 ans à 17 ans au plus qui ne savent pas nager
      • demande de transformation de séances de cours de natation en entrée piscine (dans le cadre d’une rééducation)
      • demande de la maison périnatale : nouveau créneau dès septembre 2011 pour les futures mamans
      • demande de l’association Gym Tonic Tressignaux and Co : réattribution d’un créneau dès septembre 2011
      • présentation d’un flyer pour l’organisation de la journée d’inscription aux activités aquatiques
  • CR de la commission services à la population du 05/05/2011 (21.6 ko) publié le 13/05/2011
    • Piscine Islandia : demandes de remboursement
    • Programme définitif du pôle culturel
  • CR de la commission services à la population du 30/03/2011 (19.1 ko) publié le 27/04/2011
    • Budgets 2011 des services à la population
    • Examen des demandes de subvention
    • Modification tarifs Islandia
  • CR de la commission services à la population du 02/02/2011 (36.7 ko) publié le 21/02/2011
    • Point sur le projet de pôle culturel
    • Fixation du tarif des stages organisés par l’école de musique
    • Etude des demandes de subventions 2011
    • Culture et agenda 21 : fiches actions possibles
  • CR de la commission services à la population du 24/01/2011 (17.4 ko) publié le 21/02/2011
    • Ecole de musique : demande de dispense de paiement
    • Club de natation Paimpol Goëlo : demande de soutien.
    • Révision du règlement intérieur de la piscine.
    • Information mouvement du personnel de la piscine (départs, arrivés).
    • Mise en place de leçons de natation pendant les petites vacances scolaires
    • Demandes de subventions 2011
  • CR du groupe de travail « Action sociale » du 10/11/2010 (16.2 ko) publié le 14/12/2010
    • Avis sur le transfert de la compétence « solidarité » au profit de la CCPG
    • Avis sur le transfert de la compétence « insertion sociale et professionnelle »
    • Réflexion sur l’opportunité de création d’un CIAS
  • CR de la commission services à la population du 06/10/2010 (27.9 ko) publié le 18/10/2010
    • Petite enfance
      • modalités d’accueil : mise en place d’une nouvelle procédure en halte-garderie
      • nombre de places d’urgence
      • effectif de la rentrée
    • Ecole de musique
      • Questions liées au projet de pôle culturel
      • Prestations pour les élèves en fin de cycle
    • Questions diverses
      • opération « le camion des mots »
  • CR du groupe de travail « Action sociale » du 24/06/2010 (15 ko) publié le 29/06/2010
    • Compétences de la CCPG
  • CR de la commission services à la population du 08/06/2010 (14.8 ko) publié le 21/06/2010
    • Ecole de musique
      • Ouverture de l’école de musique aux élèves extérieurs
      • Tarifs : Proposition tarifaire 2010-2011
    • Piscine Islandia
      • Tarifs : Proposition tarifaire 2010-2011
      • Utilisation de la piscine par les associations
      • Parking de la piscine
    • Demande de la maison de l’Argoat
  • CR de la commission services à la population du 17/02/2010 (21.8 ko) publié le 9/03/2010
    • Petite enfance
      • ouverture de la maison de l’enfance la dernière semaine d’Aout
      • diagnostic demandé par la CAF sur le projet de micro crèche à Lanloup
      • taux de remplissage de la structure
    • Piscine Islandia
      • Offre promotionnelle d’accès à la piscine Islandia

Commission technologies, réseaux et communication

Les derniers comptes-rendus

Commission tourisme

Les derniers comptes-rendus

  • CR de la commission tourisme du 03/06/2013 (3.1 Mo) publié le 8/08/2013
    • Visite de l’Abbaye de Beauport
    • Taxe de séjours 2014,
    • Point sur le dossier « camping-cars »,
    • Point sur les randonnées pédestre et vélo,
    • Divers.
  • CR de la commission tourisme du 13/05/2013 (36.7 ko) publié le 22/05/2013
    • Projet de Centre d’Hébergement pour les Activités liées à la Plaisance (CHAP) dans les locaux des viviers de Saint Suliac à Loguivy,
    • La destination régionale : « Baie de Morlaix – Côte de Granit Rose »,
    • Divers.
  • CR de la commission tourisme du 14/03/2013 (28.9 ko) publié le 18/04/2013
    • Demandes de subvention 2013
    • Convention d’objectifs AGRAB / CCPG
  • CR de la commission tourisme du 11/02/2013 (40.1 ko) publié le 26/02/2013
    • Budget prévisionnel 2013 OIT
    • Convention d’objectifs 2013 (CCPG / OIT)
    • Budgets prévisionnels 2013 tourisme (fonction 95) – fonctionnement / investissement
    • Budgets prévisionnels 2013 musées (fonction 322) – fonctionnement / investissement
  • CR de la commission tourisme du 28/01/2013 (45.3 ko) publié le 26/02/2013
    • Véloroute : Présentation du tracé définitif, validation des axes secondaires qui mènent aux sites d’intérêt départemental, information sur l’avancée du projet et sur les divers équipements qui accompagneront l’itinéraire,
    • Abbaye de Beauport : Bilan d’activité, projets et évolution du site à moyen terme. Reconduction de la convention triennale et subvention,
    • Demandes de subvention
    • Présentation de projets touristiques par Yvon SIMON
    • Questions diverses
  • CR de la commission tourisme du 17/12/2012 (26.4 ko) publié le 26/02/2013
    • Randonnée : point d’information sur la gestion des sentiers de randonnée de la CCPG (dans le cadre du transfert de compétence voté en 2009),
    • Artimon : point sur le rapport d’activités N+1 + bilan financier,
    • Musée Conrad-Trémel : information sur l’avancée du dossier.
  • Annexes de la commission tourisme du 17/12/2012 (14.8 Mo) publié le 26/02/2013
  • CR de la commission tourisme du 10/09/2012 (28.4 ko) publié le 19/09/2012
    • Projet pour l’accueil du fonds de l’ANAC dans le presbytère de Ploubazlanec
    • Projet artistique « l’Art dans les Chapelles »
    • Schéma local de développement touristique : proposition de méthodologie et de planning.
  • CR de la commission tourisme du 20/06/2012 (135.5 ko) publié le 10/07/2012
    • Projet passerelle de Frynaudour : point sur l’avancée du dossier et présentation synthétique des résultats de l’étude de faisabilité
    • Projet du Centre d’hébergement des activités de plaisance : présentation du nouveau projet (site d’implantation, premiers schémas de principe, coût prévisionnels de l’opération)
  • CR de la commission tourisme du 13/06/2012 (837.4 ko) publié le 10/07/2012
    • Présentation de Soizic LE CALVEZ et de sa feuille de route
    • Proposition des tarifs 2013 pour la taxe de séjour
    • Présentation du Schéma Local de Développement Touristique (SLDT)
    • Information sur l’avancée du dossier du projet de la passerelle de Frynaudour
    • Présentation succincte des missions de la directrice de l’Abbaye de Beauport
    • Divers
  • CR de la commission tourisme du 09/02/2012 (14.9 ko) publié le 28/02/2012
    • Budget Primitif 2012 de l’Office Intercommunal de Tourisme (OIT).
    • Budget Tourisme 2012 de la Communauté de Commune Paimpol-Goëlo (CCPG) – Fonction 95.
    • Étude des demandes de subventions 2012 ayant un intérêt touristique.
  • CR de la commission tourisme du 24/01/2012 (240.5 ko) publié le 10/02/2012

    Aspects de l’Agenda 21 ayant trait au tourisme, et en particulier :

    • fiche objectifs n° 5 : 1 fiche actions
    • fiche objectifs n° 20 : 3 fiches actions
  • CR de la commission tourisme du 10/11/2011 (2.6 Mo) publié le 9/12/2011
    • Expérimentation transport collectif Paimpol-Arcouest et conséquence BP
    • Park an Istr.com
    • Convention d’objectifs CCPG/OIT
    • Point camping-cars
    • Tarifs 2012 de l’Artimon
    • Achèvement « 7 merveilles » avec traductions
  • CR de la commission tourisme du 29/08/2011 (2.6 Mo) publié le 3/09/2011
    • La passerelle du Leff : ré-actualisation du projet du fait de l’abandon du projet de passerelle sur le Trieux.
    • Les 100 plus beaux détours de France : avis sur la prise en charge par le budget tourisme de l’OIT de l’adhésion à cette association : frais d’inscription, suivi des annonces touristiques du territoire de la CCPG et représentation au sein des réunions (AG, entre autres).
    • Camping-cars : concrétisation de la politique d’accueil des camping-cars en 2012
  • CR de la commission tourisme du 27/05/2011 (822.2 ko) publié le 24/06/2011
    • Définition d’une politique d’accueil des camping-cars
    • Proposition des tarifs de la taxe de séjour applicables en 2012
  • CR de la commission tourisme du 28/03/2011 (1.2 Mo) publié le 1er/06/2011
    • Présentation du budget primitif 2011 tourisme de la CCPG.
    • Politique d’accueil des camping-cars : propositions d’actions.
  • CR de la commission tourisme du 28/02/2011 (4.6 Mo) publié le 25/03/2011
    • Mise en place d’une politique d’accueil des campings-caristes et d’un schéma de stationnements et services
  • CR de la commission tourisme du 07/02/2011 (29.1 ko) publié le 18/02/2011
    • Festival du Chant de Marin :
    • Demande de soutien communautaire : aux manifestations et animations du territoire.
    • Participations communautaires : Pays Touristique (avance), AGRAB.
    • Activités nautiques
    • Budget primitif 2011 de l’office de tourisme
  • CR de la commission tourisme du 13/12/2010 (26.7 ko) publié le 7/02/2011
    • Information sur le compte-rendu des commissions, et en particulier celui de la commission tourisme.
    • Devenir de l’antenne de l’OIT sur l’Arcouest.
    • Adhésion à l’association les ‘’Plus Beaux Détours de France’’ : passage de celle-ci de la commune de Paimpol à la CCPG.
    • Création d’un nouveau circuit sur Plouézec par l’Artimon. Celui-ci permettrait de relier cet hébergement structurant du territoire en terme d’accueil de groupes (en particulier de randonneurs) au GR-34, équipements qui sont tous deux de compétence communautaire. L’étude préliminaire de faisabilité sera à réaliser par la commune de Plouézec.
    • Lancement d’une étude en 2011 en vue de la mise en oeuvre d’un projet de sentier reliant Beauport à Frynaudour par Kerfot et Plourivo. Cette étude est nécessaire compte tenu des difficultés de choix d’un cheminement cohérent (traversée de la RD7) et de la fréquentation déjà importante sur certains secteurs (cavaliers, quads...).
  • CR du groupe de travail « Chemins de randonnée » du 23/11/2010 (26.5 ko) publié le 1er/12/2010
    • Programmation des travaux pour 2011
  • CR de la commission tourisme du 03/11/2010 (237.4 ko) publié le 19/11/2010
    • Projet de convention pour l’ouverture au public d’un chemin de randonnée sur la commune d’Yvias. L’insertion de ce point de discussion avait été demandée par courriel aux membres de la commission tourisme.
    • Etude des propositions d’actions à mettre en oeuvre pour répondre aux enjeux identifiés par le Comité Agenda 21 présentés lors de la réunion publique du 29 octobre 2010.
  • CR de la commission tourisme du 02/09/2010 (4.1 Mo) publié le 11/09/2010
    • Politique sur les camping-cars (présence de Soizic LE CALVEZ du PTTG),
    • Bilan de la fréquentation de l’ouverture dominicale en après midi de l’OIT.
  • CR de la commission tourisme du 31/05/2010 (31.7 ko) publié le 21/06/2010
    • Information de la commission sur un CCD dans le cadre de la prise en régie de la gestion des éditions (guide hébergement-restauration, guide de découverte, carte touristique en sous-main).
    • Avis et remarques de la commission sur la Bretagne à Grande Vitesse (BGV).
    • Avis et remarques de la commission sur ‘’Paimpol Demain’’.
    • Compte-rendu sur le déplacement de Dominique CONNAN à l’assemblée générale des ‘’Plus Beaux Détours de France’’ à SAINT FLOUR du 22 au 26 avril 2010.
    • Taxes de séjours applicables en 2011.
  • CR de la commission tourisme du 15/03/2010 (23.3 ko) publié le 11/06/2010
    • Classement de l’OIT (régularisation de situation administrative).
    • Sentier d’interprétation du littoral : régularisation de la mise à disposition en 2010 de Stéphanie DABERNAT (PTTG) pour la finalisation de l’outil multimédia.
    • GR-34 : définition des travaux à réaliser sur 2010 (réhabilitation des marches de Pors Donan et Port Lazo (QUITO), avec le concours du CASCI.
    • Boucles de randonnées Vélo-Familles : demande d’autorisation de balisage expérimental pour la phase essai en 2010, auprès des communes.
    • Label de l’Association ‘’les plus beaux détours de France’’.
    • Prolongation des horaires d’ouverture du dimanche (après midi) de l’OIT pendant la saison estivale.
    • Etude sur le camping-carisme sur le territoire à confier au PTTG en octobre 2010 pour définir de la politique d’accueil en la matière (aires de stationnement, aires de maintenance, ….).
    • Information sur l’offre promotionnelle Islandia au bénéfice des propriétaires de camping.
    • Agenda 21.
  • CR de la commission tourisme du 10/02/2010 (25.6 ko) publié le 11/06/2010
    • Présentation du projet de budget primitif 2010 de l’office de tourisme.
    • Présentation des projets de circuits vélo effectué par Julie ZYCH, en cours de stage à l’OIT. Ce point sera abordé en premier pour ne pas retenir la rapporteuse de ce travail.
    • Camping-caristes et territoire de la CCPG : mise en place d’une halte de services sur Plouézec.
  • CR de la commission tourisme du 04/01/2010 (14.8 ko) publié le 11/06/2010
    • Délégation de service public pour la gérance de l’Artimon.
    • Présentation de la maquette d’un des circuits du sentier d’interprétation du littoral.